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Violences Conjugales   Accueil, Soutien, s'en Sortir

Nous sommes le Dimanche 17 décembre 2017

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Création du délit de "violence psychologique" en France

Le Parlement français a adopté à l'unanimité début juin 2010 une proposition de loi destinée à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes qui prévoit notamment la création d'un délit de "violence psychologique".

La proposition de loi des députés Danielle Bousquet (PS) et Guy Geoffroy (UMP) est définitivement adoptée.

Malgré cette loi se pose le problème de la définition et de la preuve.

Le délit de violence psychologique est défini par "des actes répétés, qui peuvent être constitués de paroles et/ou d'autres agissements, d'une dégradation des conditions de vie entraînant une altération de la santé physique ou mentale".

La preuve peut être constituée de documents électroniques (message sur répondeur, vidéo, SMS, e-mails, etc) bien que la preuve la plus probante reste le certificat médical.

La peine maximale encourue est de trois ans d'emprisonnement et 75000 € d'amende.

En France, sur les 80000 appels reçus tous les ans par le numéro d’écoute sur les violences conjugales (le 3919), 84 \% concernent des violences psychologiques.

Selon le gouvernement français, 675000 femmes ont été victimes de violences entre 2009 et 2010, 166 femmes sont décédées en 2007 et 156 en 2008. Les meurtres au sein du couple représentent près de 20\\% de l'ensemble des homicides.

Les tribunaux français ont traité 59427 dossiers concernant la violence congugale tandis que le nombre de personnes condamnées pour ce motif est passé de 10684 à 16773 entre 2005 et 2008.

Liens : Violences psychologiques -

Présentation de l'association

Image aléatoire

Présentation
Organigramme
Formation des Travailleurs Sociaux
Intervention des conjoints violents
Accueil de jour
Intervew de Michel Balat
Mémoires


1- Présentation.haut de page
APEX : Association Pour l’Enseignement, l’Education, les Etudes et l’eXpérimentation a son siège à Perpignan (Pyrénées Orientales), France.
Créée au départ avec comme objectif principal de dispenser de la formation auprès des publics jeunes en déficit scolaire, l’association APEX a lentement évolué pour se recentrer plutôt sur les questions socio-éducatives et plus particulièrement sur le soutien professionnel aux travailleurs sociaux.

Les membres (bénévoles ou salariés à temps très partiel) d’APEX qui s'activent dans le projet (voir la rubrique interventions conjoints violents) sont tous des travailleurs sociaux diplômés (éducatrice et éducateur, animateur socioculturel, conseillère en économie sociale et familiale, assistante sociale), ils et elles ont tous et toutes bénéficié d’une formation complémentaire (plusieurs niveaux) sur les violences conjugales dispensée par les thérapeutes d’OPTION de Montréal (voir les liens).
Certains ont même pu effectuer un séjour d’observation à Montréal.

Les membres d’APEX sont concerné(e)s depuis de nombreuses années par la question des [g]violences conjugales et familiales[/g]. C’est à leur initiative qu’a été créé et animé dans un centre d’hébergement pour femmes (avec ou sans enfants), à Perpignan, un groupe de parole ouvert aux personnes de la structure ayant subi des agressions de ce genre. Ce groupe dont les participantes changeaient au gré des hébergements a fonctionné durant plus de trois années sans discontinuer.

Il est remarquable, également, de noter que dans leur cadre professionnel actuel tous et toutes les membres d’APEX se sont investi(e)s dans l’accueil de stagiaires, l’accompagnement aux diplômes professionnels (éduc. Spé. A.S, CESF) et même le soutien aux écrits universitaires (Diplôme supérieur en travail social, licence et maîtrise de sociologie, licence, maîtrise et DESS en administration Economique et Sociale, DU de victimologie).

Par ailleurs et au cours de la dizaine d’années passée, APEX a organisé des stages au profit des professionnels du social dans le département (voir la rubrique formation). Apex abrite en outre une activité de supervision d’équipes dont l’intervenant est Michel BALAT (voir liens).

Enfin APEX, en 2003, a été par l’intermédiaire d’une collègue, Maryse SABRIA, qui a rejoint ses rangs, habilitée par l’Agence Régionale pour l’Emploi afin de participer à un dispositif de suivi et d’accompagnement des demandeurs d’emploi (voir la rubrique aide à l’emploi).
Depuis janvier 2006 MSR est devenu, en totale complicité, indépendant d'APEX !
Par contre depuis le mois de mars 2006, le CA d' APEX a accepté de mettre à disposition son expérience à l'occasion du démarrage d'une jeune association : "Catalogne Formation" .

2 - Organigramme.haut de page
- Déclarée le 27 avril 1984 sous le numéro 5499 à Perpignan. (Pyrénées-Orientales FRANCE),
- Organisme de formation agréé sous le numéro 91660070966 à Montpellier. (Hérault FRANCE),
- L'association est actuellement représentée par sa Présidente : Muriel GUILLAUMES (élue le 15.11.03).
- L’association APEX intervient dans différents domaines du champ social.

3 - Formation des Travailleurs Sociaux..haut de page
A ses débuts APEX offrait aux travailleurs sociaux du département des Pyrénées orientales des formations de très courte durée, assez généralistes.

Très vite, l’expérience aidant, APEX s’est rendu compte qu’elle pouvait apporter une dimension particulière, dans le domaine des violences conjugales, aux collègues se posant des questions sur ce sujet. D’ailleurs le thème des violences dans le couple est rarement très développé dans les formations initiales. Les intervenants sociaux se confrontent souvent, sans le savoir, avec leur propre victimologie qui induit des réactions pas totalement professionnelles.

Les travailleurs sociaux , éducatifs, etc. se trouvent devant des femmes dont les nombreux départs et retours au domicile apparaissent (faussement) comme l’expression d’une immaturité qui ne favorise pas la compréhension de ce qui se joue. Par ailleurs la distance géographique, entraînée par un éventuel départ ne résout pas tout et le manque local de place en structure d’hébergement oblige fréquemment les femmes à retourner au domicile.
D’autre part les mêmes sont parfois confrontés à des conjoints qui recherchent leur compagne (cas le plus fréquent) sur un mode un peu revendicatif et agressif qui évidemment n’entraîne pas la coopération et augmente notablement le niveau de leur colère.
Ce n’est pas efficace, surtout si l’on songe que l’auteur des violences va très vite trouver une nouvelle compagne (c’est vital pour lui) avec laquelle il va reprendre son comportement abusif, sans pour autant, très souvent, abdiquer le contrôle qu’il exerçait sur la précédente (et qu’il va donc rechercher activement).

Formation :
L'avant dernier stage de niveau 1 qui a eu lieu s'est déroulé à Millas (P.O) au mois de novembre 2002.
Il y a eu 18 participantes (aucun homme !). Les stagiaires venaient d'association à caractère social, du service social de la CAF, du service social du CCAS (Perpignan) et majoritairement de la direction de la solidarité du Conseil général des Pyrénées Orientales.
Il était animé par Jacques BROUE (Montréal) et Renée MARQUE (Dijon).

Le stage suivant, toujours niveau 1, a eu lieu durant toute la première semaine de juin 2003. Il a regroupé un public semblable au précédent (18 stagiaires,femmes).
Il a été animé comme prévu par Clément GUEVREMONT (Option,Montréal) et Jacques LORIEUX (Apex,Perpignan).

Une formation de niveau 2 (ouverte aux personnes ayant déjà suivi le niveau 1) a été proposée, toujours localement, du 24 au 28 novembre 2003. Les places en étaient chères chères !
Elle a été animée par Clément Guèvremont et André Pronovost tous deux de Montréal Il y avait 19 participantes.

Les 4 et 5 juin 2004 APEX avec l'intervention essentielle de Michel BALAT, a organisé une formation ayant pour titre Ethique du travail social.

Une trentaine de personnes ont suivi ces journées dont vous pouvez trouver des photos dans la rubrique liens.

formation
Les 8,9 et 10 novembre 2004 Option de Montréal (Clément GUEVREMONT) et APEX (Jacques LORIEUX) ont donné à Saint BRIEUC (22) dans le cadre de Pégase Processus (voir liens) une formation ayant pour thème : les violences en milieu professionnel les 16 stagiaires (dont 1 homme)occupaient pour la plupart des postes d'agent d'accueil dans les différentes circonscriptions du Conseil Général du département des Côtes d'Armor.

4- Interventions conjoints violents.haut de page
Les chiffres que donne l’enquête nationale sur les violences faites aux femmes (ENVEFF 1999) indiquent qu’environ 650 000 femmes (4\% de la population féminine de 18 à 59 ans) ont subi des violences physiques durant l’année qui a précédé l’enquête. On n’évoque pas ici les autres formes de violence (psychologique, sexuelle, relationnelle, économique etc...).
Dans le département des Pyrénées Orientales les chiffres sont plus délicats à estimer, cependant en recoupant les données des divers services d’accueil et d’hébergement spécialisés auprès des femmes on peut valablement penser que dans l’année le nombre de 4 à 500 femmes (la plupart du temps avec des enfants) subissant des violences est loin d’être exagéré. Dans ce cas de figure il y a grosso modo autant d’hommes abuseurs. Il en ressort donc un gros besoin d’intervention qui n’est pas totalement comblé par les dispositifs déjà existants (et probablement assez peu pour les auteurs).

Ainsi, APEX en tant que lieu ressource s’adresse aussi bien à la femme victime qui a particulièrement besoin de parler de sa situation et par un travail intime sur elle-même d’améliorer sa propre image (reprise de confiance en soi et diminution de la culpabilité), qu’à l’homme auteur dont on sait bien que si personne ne l’aide à exprimer ses émotions (autrement que par le contrôle de l’autre et l’agression ) voire sa détresse, il y a peu de chance pour que ses comportements changent.
Dans ces circonstances les hommes ont un handicap supplémentaire du fait même, que, dans la plupart des cas, leurs apprentissages éducatifs (symboliques selon P. Bourdieu) n’ont pas intégré l’usage de l’expression orale des émotions et ont favorisé le recours à l’action comme mode privilégié de dénouement d’une tension. Comme ils ont appris à ne pas demander de l’aide, il est plus délicat que pour les femmes d’entrer en contact avec eux à ce niveau. D’où l’importance pour APEX de créer avec ADIVAD un réseau départemental de personnes « averties ».

Depuis octobre 2002 l'équipe d'APEX a commencé la mise en oeuvre du projet ADIVAD (antenne départementale d'intervention sur les violences adultes domestiques). En premier lieu un stage offert aux travailleurs sociaux s'est déroulé à ce moment là (voir formation des travailleurs sociaux ).

Ensuite, après que nous ayons loué un appartement, les entretiens individuels et les groupes de paroles ont pu débuter aussi bien pour les femmes victimes que pour les hommes violents.
Il est honnête de reconnaître que nous sommes beaucoup plus interpellés par les femmes que par les hommes ! Cependant en 2006 le protocole signé avec le Parquet (voir article N° 8)devrait améliorer les choses.

Nous proposons également des groupes aux femmes "auteures" et aux hommes victimes, mais nous n'avons été sollicités, concernant ces deux catégories de personnes, que par un homme victime dans l'immédiat.

Dernière minute :
vous pouvez donc vous référer à l'article N° 8 : protocole et Procureur pour voir l'évolution des interventions, particulièrement en ce qui concerne les auteurs.

5- Accueil de jour..haut de page
Décembre 2007 l'équipe d' APEX vous informe de l'ouverture d'un accueil de jour labellisé pour les femmes victimes de violences conjugales accompagnées ou non d'enfants
Des femmes majeures accompagnées ou non d'enfants, ayant subi ou subissant des violences (physiques, morales, psychologiques, sexuelles ...) dans leur couple pourront bénéficier de ce lieu ressource afin de réfléchir à ce qu'elles vivent et de trouver des solutions pour en sortir.
Petit rappel
En novembre 2004, madame AMELINE, Ministre de la parité et de l'égalité, expose un plan en dix mesures, s'adressanr aux différents partenaires et instances officielles, dans lequel la lutte contre les violences faites aux femmes dans leur couple est un axe majeur. Le deuxième plan triennal 2008-2010 12 objectifs pour combattre les violences faites aux femmesdu gouvernement actuel reprend cet axe. Parmi les mesures énoncées, la mise en place d'un accueil de jour à l'intention des femmes victimes est fortement préconisée. Le protocole départemental de lutte et de prévention contre les violences faites aux femmes signé le 6 mars 2007 fait apparaître la nécessité de identifier et labelliser un lieu d'accueil de jour avec un accueil personnalisé, un examen de la situation et une proposition d'orientation. Il n'existait pas, à notre connaissance, sur le département, de lieu spécifiquement consacré à l'accueil de jour des femmes en prise avec cette difficulté, à la fois particulière et assez généralisée (10\% des femmes ayant entre 20 et 59 ans sont concernées). En matière de travail social et éducatif, bien sûr, plusieurs services, par leur fonction connaissent des familles confrontées à cette problématique. Cependant,bon nombre de femmes victimes ne relèvent pas des prises en charge de ces structures ou ne souhaitent pas pour diverses raisons y faire appel. Pendant longtemps les femmes victimes de violence domestique n'étaient pas considérées comme des personnes requièrant une approche et un traitement spécifiques du ou des problèmes rencontrés. Sous l'impulsion des Ministre, des féministes, des chercheur(e)s, de plusieurs administrations, d'associations les choses changent.
L'équipe d'APEX a souhaité mettre en oeuvre ce lieu ressource et précise que ce projet est le fruit d'une réflexion menée avec différents partenaires travaillant sur la question des violences faites aux femmes. Depuis plusieurs années, un réseau s'est constitué avec les différentes instances politiques, associatives, administratives. La réflexion continue ...
Quel en est le contenu ?
Ce lieu ressource, sans hébergement, offre dans la journée, une plage horaire de permanence, ouverte aux femmes concernées. Pour ce genre de difficulté, qui touche tous les milieux sociaux, et où la honte est une composante majeure du problème, il convient que ce lieu ne soit pas repéré dans la cité comme étant déjà un service à connotation sociale ou médicale. Il découle de cela que, l'accueil de jour ne peut être un endroit où plusieurs questions concernant d'autres catégories de la population sont traitées. En matière de lutte contre les violences conjugales, la spécificité est un facteur de réussite.
Pour cela, APEX propose cet accueil dans un logement déjà existant à Perpignan dans un immeuble non repéré comme structure sociale. Il peut rester ainsi ouvert à toutes les femmes quel que soit leur milieu d'origine. Cet appartement est un endroit pour des rencontres collectives et comporte des bureaux pour des entretiens individuels. La pièce commune permet d'offrir aux enfants un espace jeux.
Le logement est desservi par un bus de ville dont l'arrêt est juste devant l'immeuble. Il se trouve à proximité de l'hôpital, d'une pharmacie et d'un bureau de police. La porte d'entrée est munie d'un interphone permettant la sécurité des personnes. Cet endroit est uniquement consacré à la question des violences conjugales, on n'y rencontre pas des personnes relevant d'autres services. L'équipe a entamé des démarches auprès de différents organismes HLM afin de trouver un logement mieux adapté à l'accueil de ce public à savoir plus grand et situé en rez de chaussée.
la suite de l'article d'ici quelques jours<br/><br/>[g]6- Supervision d'équipe.[/g]
En amicale convention avec APEX, Michel BALAT, psychanalyste et/ou sémiologue, anime des supervisions d'équipes socioéducatives ou sanitaires.
En particulier c'est lui qui reçoit, une fois par mois, les membres d'APEX qui encadrent les groupes de paroles (cf. interventions conjoints violents ).
Son domaine d'intervention va de l'équipe médicale travaillant en structure d'éveil de coma, à l'équipe oeuvrant dans des domaines plus classiques du social.
Mais nous vous recommandons tout particulièrement de vous rendre sur son site personnel par le biais du bouton liens , vous devriez en revenir différent(e).
Par ailleurs, nous avons réalisé une interview de Michel Balat, dont nous donnons maintenant la teneur.

6 - L'interview :.haut de page
- Apex. En quoi consiste une supervision?
- Michel Balat. Je n'en sais rien!
- A. Mais encore?
- MB. Ça dépend… Disons qu'il s'agit dans une dite "supervision" de permettre aux équipes de rester centrées sur les personnes dont elles ont à s'occuper. Il s'avère que ça ne va pas de soi. Les pressions de toutes sortes, administratives, hiérarchiques, aliénatoires et autres semblent contraindre tout un chacun à se détourner du sens de sa tâche dans l'établissement où il travaille, au profit des amours et querelles internes au groupe (narcissisme), des calculs plus ou moins bien ajustés (paranoïa), d'ignorance quant à sa pratique réelle (schizoïdie), des visées destructrices (obsession) ou séductrices (hystérie).
- A. Ça fait lourd!
- MB. C'est lourd, non?
- A. Avez-vous rencontré des équipes présentant toutes ces "tares"?
- MB. Oui: les équipes "normales", "normopathiques" comme le dit Jean Oury. François Tosquelles avait une sentence formidable: "l'homme "normal" est un polyfou, par contre le "fou" est un spécialiste". Il faut donc tenir compte de ces éléments pour permettre aux équipes, tout en faisant une critique constante de la hiérarchie, de l'aliénation etc., de se situer par rapport à ce pourquoi elles sont constituées et payées. On peut oublier parfois que ce sont, en fait, les personnes dont on s'occupe professionnellement, qui nous font vivre.
- A. Qu'est-ce que ça nous amène de constater que ce sont les "clients" qui nous font vivre?
- MB. Peut-être avant tout de leur en être reconnaissants! puis de les mettre au sommet de la hiérarchie.
- A. Mais n'est-ce pas déjà ce qu'on fait?
- MB. Je n'en doute pas… quoique! La constatation qu'on peut faire quand on entend les professionnels parler des usagers de leurs établissements ne soutient pas vraiment ce point de vue. Par exemple, il est commun que les prétendues réunions de synthèse se fassent en l'absence du ou des usagers concernés. Peut-on le justifier?
- A. Effectivement, force est de reconnaître que dans la plupart des cas les usagers ne sont pas au sommet de la pyramide, modèle commun de la hiérarchie.
- MB. Lorsqu'on travaille dans le sens que j'ai indiqué, on voit apparaître les lignes de faille des équipes en même temps que le traitement possible des dites failles. Ce qui ne serait que très partiellement réalisé par un travail centré sur l'équipe et qui, à mon sens, développe une culture du narcissisme de groupe.
- A. Merci pour cet entretien et la note d'espoir finale.

7- Mémoires..haut de page
APEX n'est pas responsable du contenu des mémoires, les auteurs restent maîtres de leurs écrits. Vous trouverez ci-dessous les titres, les types de mémoire et les auteurs des textes qui peuvent vous intéresser. Leur intégralité est disponible dans la rubrique Téléchargements.
Par ailleurs si vous utilisez une partie des mémoires pour vos propres travaux n'oubliez pas d'en citer les auteurs.
Enfin, si pour vous des aspects restent en suspend, il est possible d'interroger les auteurs, APEX fera son possible pour leur transmettre les questions.


Il bat de l'elle - mémoire DSTS - Jacques Lorieux
les travailleurs sociaux évoluant entre les femmes victimes de violence et l'idéologie libérale.

Les déliaisons dangereuses - mémoire maîtrise AES- Muriel Guillaumes,
l'urgence sociale à l'aune des politiques libérales.

Est-ce de la faute d’Epiméthée - mémoire DESS- Muriel Guillaumes,
étude et création d'un projet d'accueil des auteurs de violence dans le couple.

L’homme erra pour quat’sous - mémoire DSTS- Françoise Jouan,
réflexion autour de la difficile insertion des personnes SDF.

Le passager de l'appui - mémoire professionnel (diplôme d'Etat de technicien en intervention sociale et familiale)- Marc Beauvais
Les conséquences de l'intervention masculine dans le secteur de l'aide à domicile.

Crises et chuchotements - rapport de stage professionnel- Sandrine Esposito,
réflexion autour de la notion d'accueil dans l'urgence sociale.

Rue de la liberté - mémoire Conseillère en économie sociale et familiale - Evelyne Llong,
La CESF au contact des jeunes SDF.

Expliquer le mal par le mâle - mémoire Assistante en service social - Clémence Kelili,
En quoi, chez l'assistante sociale, la maîtrise de l'approche systémique peut-elle favoriser le contact avec l'auteur de violence domestique.

Les mères gitanes : moteur de changements - mémoire de Conseillère en économie sociale et familiale - Frédérique Lecomte.
Réflexions à partir d'une étude dans une association de Perpignan sur les possibilités de changements de la communauté à l'initiative des "mères".

De la sphère privée à la sphère publique;
La re-co-naissance de la femme victime de violences conjugales
.
Aurélie PEREZ : Mémoire D.I.U de victimologie.
Réflexion pluridisciplinaire sur les outils victimologiques.<br/><br/>[g]8- Protocole et Procureur.[/g]
A la fin novembre 2005 après une année de négociation avec monsieur le procureur de la République de Perpignan, un protocole d'accord concernant l'accueil et le suivi par APEX des hommes auteurs de violences dans le couple a été signé.

Ce texte étant public vous pouvez, si nécessaire, largement vous en inspirer pour vos propres actions. N'hésitez pas cependant à citer APEX dans vos références, merci.
Voici donc le texte :
[center]<font color="blue">PROTOCOLE PARQUET - APEX</font>[/center]
Prévention de la récidive et traitement des auteurs de violences conjugales.

PREAMBULE :
Actuellement dans le département des Pyrénées Orientales, pour le traitement judiciaire des violences conjugales,aucune structure ne prend -en lien avec la justice- spécifiquement en charge sur le plan social ou préventif, les auteurs de ces délits.

Dans le cas ou le Parquet décide de ne pas poursuivre les faits devant le tribunal correctionnel
- Il peut renvoyer la personne devant un Délégué du Procureur de la République pour un simple rappel de la loi, cela ne semble pourtant pas suffisant. D'une part l'auteur n'est pas assez aidé sur le plan psychosocial, d'autre part le légitime désir de "réparation" de la victime n'est pas nécessairement satisfait.
- Il est possible d'avoir recours à une médiation pénale. Celle-ci peut se révéler inefficace en matière de violence conjugale car la condition essentielle de la médiation : l'égalité de position des deux protagonistes qui permet la négociation, n'est pas présente.Par ailleurs la victime peut avoir l'impression qu'elle est en partie tenue pour responsable de l'acte violent.

L'association pour l'enseignement, l'éducation, les études et l'expérimentation a ouvert, sur Perpignan, depuis plusieurs années maintenant un lieu ressource pour les conjoints en prise avec la violence. APEX accueille (séparément) des victimes et des auteurs dans des groupes de parole.
Si les femmes n'ont pas beaucoup de difficultés à demander de l'aide et à rencontrer l'équipe d'APEX (lorsqu'elles en connaissent l'existence) les hommes sont beaucoup plus réticents à entreprendre cette démarche spontanément.
L'intérêt d'un rapprochement entre les services du Parquet et APEX en vue d'aider, dans un premier temps, y compris sur le mode de la contrainte, les auteurs de violence conjugale non poursuivis devant le tribunal correctionnel s'avère ainsi pertinent. Il s'agit de prévenir toute récidive de ce type de comportement laquelle est actuellement trop souvent constatée.

Le but poursuivi par le présent protocole est donc d'organiser les relations entre l'association, le Parquet et les Délégués du procureur et de convenir de la procédure qui sera suivie à l'égard des auteurs de violences conjugales.

PROCEDURE A SUIVRE :

A - LE PARQUET :
A la suite du dépôt de plainte et de l'enquête le Parquet décide de ne pas poursuivre l'auteur des violences devant le tribunal correctionnel. Le dossier est transmis à l'un des Délégués du Procureur qui convoque l'auteur.
Lors de cette entrevue un rappel de la loi est signifié au conjoint violent. Il lui est également exposé que la décision de classement est soumise à la condition d'une obligation d'assister à un programme de 21 séances de groupe au sein d'APEX d'un coût total de 50 euros à la charge de l'auteur; En cas de refus de cette obligation, le dossier est renvoyé au Procureur de la République qui engage alors des poursuites.
L'équipe d'APEX reçoit les coordonnées de la personne et est donc avertie qu'elle va devoir la prendre en compte à bref délai.

B - LE DELEGUE DU PROCUREUR :
Il procède auprès de l'auteur des faits au rappel des obligations résultant de la loi et l'oriente vers l'APEX en lui exposant les modalités de l'intervention de celle-ci. Le Délégué communique à APEX les coordonnées de l'auteur. En cas d'échec de la prise en charge, il en est avisé par l'APEX et retourne la procédure au Parquet pour les poursuites devant le tribunal correctionnel.

C - APEX :
L'équipe d'APEX s'engage
- à respecter une absolue discrétion sur les actions menées et l'identité des auteurs pris en charge,
- dès reception des informations à se mettre en situation de recevoir la personne,
- à prévenir par écrit le Délégué du Procureur concerné par le dossier si la personne ne s'est pas présentée (ou n'a pas pris contact) à l'issue du délai convenu, ou bien a refusé la proposition, ou encore a cessé d'assister aux éances,
- à intégrer le conjoint dans un groupe de pairs, dans ce cas le délégué recevra un double de l'engagement de monsieur. Une évaluation à mi-parcours et en fin de programme sur l'assiduité de la personne sera également envoyée au Délégué,
- le cas échéant et si elle y consent, il peut être proposé à la conjointe de l'auteur, avec l'accord de celui-ci, de suivre elle-même des séances dans un groupe séparé,
- à établir chaque année une évaluation et un bilan de son action comportant des renseignements statistiques.

LES OBJECTIFS :

Les objectifs poursuivis à l'occasion de ce partenariat entre le Parquet et APEX sont une notable diminution des agressions entre conjoints concernés par l'action, une minoration des conflits de couple, une plus grande capacité des hommes à parler leurs émotions plutôt que de les agir et une disparition des réitérations des comportements violents.


La présente convention est conclue pour une durée d'une année renouvelable.

A l'issue de chaque année, une réunion d'évaluation est organisée entre le Parquet, les Délégués du Procureur et l'APEX. La situation des auteurs pris en charge par l'APEX sera ainsi évoquée notamment quant à la réitération de leur comportement.

Fait au Parquet le 23.11.2005


* la présidente de l'APEX, Muriel GUILLAUMES
* Le Procureur de la République, Jean-Pierre DRENO
* le représentant des Délégués, Henri HATTE

Durant les mois de février et mars 2006 ce sont 14 hommes qui ont été adressés à APEX par l'intermédiaire de ce dispositif.

[g]9- Intervention extérieure : Saint Malo.[/g]
A la fin de l’année 2005 Pégase processus (St Brieuc) et Option (Montréal) ont organisé un congrès sur la question du traitement des violences conjugales. A cette occasion APEX a été sollicitée pour y faire une intervention.
Le texte ci-dessous est donc le contenu de cet exposé.
[center]<font color="blue">INTERVENTION SAINT MALO
OCTOBRE 2005
Jacques Lorieux secrétaire d’ APEX (Perpignan)</font>[/center]
La question sur laquelle Clément GUEVREMONT m’a demandé de réfléchir à l’occasion de ces journées est : « Peut-on espérer mettre en place une structure d’accueil pour conjoints violents en France ? »

Evidemment si on en croit nos adages bien connus : " il n’est pas nécessaire d’espérer pour entreprendre " ou encore " tant qu’il y a de la vie il y a de l’espoir " la réponse à la question est forcément « oui ».
Cependant les maximes étant parfois trompeuses j’ai tenté d’élargir le propos.

On peut donc postuler :
D’une part, il semble que si on se place successivement des points de vue macro social et micro social les réponses peuvent être plus nuancées.
D’autre part quel que soit le niveau du débat auquel on se situe deux écueils sont récurrents : le financement des structures d’un côté, le manque de volonté des hommes (ils sont majoritaires dans la catégorie conjoints violents) à se considérer a priori comme responsables et donc à demander de l’aide aux autres.(1)
Enfin qu’au-delà des deux observations précédentes la question soit plutôt : comment se fait-il qu’il y ait si peu de structures d’accueil pour conjoints violents en France ?

Approche macro sociale :

Il s’agit ici d’aborder trois axes de réflexion (d’autres sont évidemment tout à fait possibles) à partir desquels on va pouvoir observer de sérieux freins à la mise en place de structures d’accueil pour conjoints violents.

a - Les effets d’annonce

Dans le déroulement du discours officiel habituellement relativement monotone on observe de temps en temps des " pics " communicationnels. Ces effets d’annonce (comme on dirait effets de manche en parlant des avocats) s’adressent :
1. aux électeurs pour maintenir le sentiment que les élus (ou le gouvernement selon les cas) s’activent autour des problèmes de la population.
2. aux travailleurs et/ou usagers du secteur concerné afin d’entretenir en eux l’espoir qu’ils sont compris et qu’on va enfin leur donner les moyens d’exécuter leur mission ou de régler leurs difficultés.

L’effet d’annonce est une pratique discursive visant :
ï‚· A occuper le terrain du débat.
Mais surtout :
ï‚· D’une part à "faire faire" les choses, ainsi dans le domaine qui aujourd’hui nous concerne on a pu lire les dix mesures que madame Ameline préconisait lors de son mandat dans le précédent gouvernement (par exemple « il devra y avoir un accueil de jour pour les femmes victimes de violences dans chaque département ») sans pour autant que soient précisées les modalités pour y parvenir.
ï‚· D’autre part, via les transferts de compétence (entre autres), à organiser la pénurie monétaire et le manque de moyens qui obligent « à opérer des choix ».

Ces deux axes ont une fonction très précise, il s’agit de créer une concurrence (une mauvaise émulation)(2)entre les différents acteurs obligés (par une publicité valorisante) de faire " mousser " leurs actions dans le but de les pérenniser. De ce fait tout le monde participe au " mensonge "(3) selon lequel on arrive à faire les choses sans budget tout en caressant le paradoxal espoir d’en avoir un !

Dans la dernière plaquette à l’adresse des femmes ayant à subir des violences et pour les inciter à en parler le Ministère lance le slogan suivant :
« Agir c’est le dire,
Le dire c’est agir »

Par un glissement analogique qui m’est propre, je ne peux pas m’empêcher de voir dans cette formule une illustration de ce qui a été vu précédemment :
Pour les structures de base existantes très souvent "agir c’est le dire " , pour le Gouvernement et les Institutions officielles " le dire c’est agir ".

b – Le statu quo

Pour mémoire je tenais à mentionner cet aspect là des choses mais n’y ayant pas réfléchi de manière assez approfondie c’est vraiment à titre indicatif que je l’évoque.
La résistance au changement, bien étudiée maintenant, est une caractéristique qui touche aussi bien les sociétés que les populations qui les composent.
J’ai repéré deux manières d’aborder ce maintien de l’état stationnaire :
1. La première, la difficulté à outrepasser un tabou(4). J’entends ici le mot tabou non pas dans le sens des interdits rituels mais dans celui d’une règle fondatrice qu’il est très délicat de remettre en cause sans encourir la réprobation générale. En effet la contestation du tabou est ressentie comme potentiellement destructrice de la société. Ainsi il est probablement délicat dans une société dominée par les hommes(5) de désigner le genre masculin comme l’auteur quasi unique des violence(6)
2. La seconde, que j’appelle triangulation homéostasique(7) est vaguement inspirée par la parabole du bon samaritain(8) et pourrait se schématiser ainsi :

Pour être socialement reconnue en tant que victime la conjointe a besoin de l’Etat sauveur.
L’Etat sauveur ne souhaite pas perdre le « beau rôle ».
Les deux ont intérêt à ce que le conjoint bourreau continue à apparaître en tant que tel.

La considération selon laquelle le conjoint bourreau pourrait être (ou avoir été) lui-même victime bouleverserait l’organisation des pôles du triangle ce qui n’est pas souhaité par au moins un des protagonistes.

Ce qui nous amène au paragraphe suivant.

c – Le choix pénal

Ce paragraphe traite de la manière pénale dont les gouvernements successifs abordent (et aggravent aujourd’hui) de façon quasi univoque la question du traitement des conjoints violents.


Toutes les sociétés occidentales, pour ne parler que d’elles, sont de plus en plus traversées par des peurs, qu’il s’agisse d’angoisses individuelles ou de fantasmes collectifs. Ces peurs sont générées par les conditions de vie actuelles et l’accumulation des discours qui s’y rapportent(9).
En ce qui concerne la France on observe depuis plusieurs années maintenant, en réponse à l’augmentation des peurs, la montée du thème sécuritaire dans tous les milieux politiques. Il ne s’agit plus de l’apanage de l’extrême droite voire de la droite. Selon les deux sociologues (MOUHANNA et FENET) ce thème sécuritaire s’est traduit en France par ce qu’ils appellent « un populisme punitif » partagé par une grosse majorité de nos concitoyens et la quasi-totalité des politiques qui instrumentalisent la sécurité.
Les auteurs cependant n’y voient pas de " complot ". Il s’agirait simplement de répondre aux peurs par la mise en place d’un complexe sécuritaire punitif. Tout autre discours semble impossible et de toutes façons écarté. La question des violences entre conjoints, par son caractère délictueux aggravé, est prise dans la logique de ce dispositif.

Ce populisme punitif correspondrait, selon les deux auteurs, à un retour vers des valeurs simples dénuées de réflexion et de théories sur la société. Les experts vendent de la sécurité " clef en main " tout en tenant bien entendu des discours alarmistes.
L’intérêt d’un système de sanctions, de punitions c’est, par rapport à celui de la prévention, d’afficher immédiatement des chiffres(10)montrant bien combien on prend le problème à bras le corps … et pour peu que les résultats soient en augmentation par rapport à la période précédente cela ne fait que renforcer paradoxalement l’idée selon laquelle on avait bien raison d’avoir peur !

Après ce détour un peu généraliste pour en revenir à notre propos sur les violences entre conjoints, on notera qu’en France l’essentiel des mesures concerne une aggravation des sanctions envers les auteurs via le durcissement du code pénal ou celui de la famille.

Selon les deux sociologues le populisme punitif aurait pour caractéristique, je cite, « le refus du débat, de la controverse et de la compréhension de la logique des " autres " que sont les délinquants. »

En résumé de cette première partie on voit que loin de s’opposer les trois axes évoqués concourent à la même conséquence c'est-à-dire à ne pas favoriser l’émergence de lieux d’accueil spécifiques pour les conjoints violents.

Approche micro sociale :

Ce chapitre qui traite de l’existant va être évidemment plus court que le précédent.

Lorsqu’on va chercher sur internet, on trouve répertoriées, pour la France, entre 6 et 10 structures locales qui offrent un service d’aide aux conjoints violents. Les chiffres varient en fonction des abandons et des tentatives nouvelles.
Ce nombre de 6 à 10 indique à la fois que c’est possible mais que ce n’est pas aussi facile que cela.
Les structures qui parviennent à durer ont toutes d’autres activités qui financent en grande partie l’accueil des conjoints violents :
- centres d’hébergements (CHRS),
- activités de formation et / ou de conseil,
- cabinets thérapeutiques déjà existants.
L’utilisation de bénévoles pour animer les lieux d’accueil ne tient pas très longtemps et même les professionnels ne se bousculent pas pour intervenir dans ce secteur dont la reconnaissance de l’utilité sociale n’est pas très élevée.

La création et le maintien d’une structure d’accueil impliquent la complicité avec un réseau institutionnel local qu’on aura réussi à convaincre du bien fondé de la démarche.
En effet le manque d’empressement des hommes violents à se présenter d’eux-mêmes oblige à les " trouver" à d’autres endroits : services sociaux et éducatifs, psychiatrie, police, justice …

L’idéal est quand on peut remplacer le triangle vu précédemment par :

Ainsi quelques tentatives de collaboration entre la justice et des associations ; au sujet des conjoints violents ; ont été évoquées en particulier à Royan, Douai ou Nîmes, probablement ailleurs …
A Perpignan un protocole d’accord se met en œuvre actuellement entre le Procureur de la République, ses délégués et APEX pour amener les hommes violents en couple à suivre un programme d’aide contrainte.
Chacune des expériences citées repose sur la personnalité et la volonté du Procureur local (lorsqu’il change d’affectation les choses peuvent ne pas durer).
Cependant ces collaborations avec la justice n’apportent pas les financements nécessaires.
Pour ce qui concerne l’expérience d’ APEX à Perpignan on se référera à l’article 8 (protocole et procureur) de ce site.

Alors en conclusion, si en France la mise en place de structures d’accueil de conjoints violents est possible, elle implique de surmonter de nombreux obstacles. Par contre les pérennisations ne sont jamais assurées.

Merci de votre attention.

Notes :
1- on consultera utilement à ce propos : Germain DULAC, "intervenir auprès des clientèles masculines" théories et pratiques québécoises, AIDRAH, Montréal 1999
2- on lira une analyse tout à fait semblable à propos de l'entreprise dans : Christophe DEJOURS "souffrance en France" (la banalisation de l'injustice sociale) éditions du Seuil, Paris 1998
3- ibid
4- il n'est pas facile d'utiliser ce mot sans renvoyer aux multiples ouvrages de S. FREUD !
5- cf Pierre BOURDIEU "la domination masculine" éditions du Seuil, paris 1998
6- s'il était nécessaire d'apporter une preuve supplémentaire de la domination masculine : je me suis rendu compte que tous les auteurs cités en référence sont des hommes
7- voir entre autres Daniel DURAND "la systémique", que sais-je n° 795, PUF
8- voir également Luc BOLTANSKI "la souffrance à distance" éditions Métaillé, paris, 1993
9- cf Christian MOUHANNA et Jérôme FENET "peur sur les villes" PUF 2005
10- Christophe DEJOURS dans l'ouvrage déjà cité écrit page 76 : le mensonge consiste à décrire la production (fabrication ou service) à partir des résultats et non à partir des activités dont ils sont issus.


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